Je vois sur certaines contributions des photos prises sur le net, il y en a qui le disent tout naturellement.
Ne connaissant pas la situation en France , j'aimerais que quelqu'un m'éclaircisse sur ce sujet.
Je suis beaucoup présent sur les forums allemands, et là , il est absolument exclu de mettre des photos dont on n'a pas les droits.
Même les propriétaires ou administrateurs de forum disent clairement qu'ils peuvent être traduits en justice le cas échéant , qu'ils sont légalement responsable de ce qui est mis sur leur forum, et donc toutes les photos douteuses sont enlevées systématiquement.

Merci donc de m'éclaircir, de préférence par quelqu'un qui s'y connaît en droit.

??? aucunes idées; mais trés bonne question que j'aimerai aussi avoir des réponses.

par défaut une photo(entre autre) non signalée comme libre de droit est considérée comme oeuvre protégée ,
dans ce cas il faut l'autorisation du détenteur des droits , et en citer la source


il me semble que ce soit principalement l'article ci dessous qui en parle

Article L122-4

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414&idArticle=LEGIARTI000006278911&dateTexte=20120222

juridiquement la reproduction d'une photo sans en avoir l'autorisation peut être considérée comme de la contrefaçon

Donc, en somme, la situation est la même qu'en allemagne, et en europe en général, je suppose.
Est-ce que le forum ( son propriètaire sans doute ) est responsable du fait qu'il y a du matériel illégal publié ?
Vous intervenez le cas échéant ?

Je fait remarquer qu'il n'y a pas que les photos en jeu.
J'ai vu des gens recopier des paragraphes entiers de publications sur le net , ou de livres pour composer un sujet dans un forum.

Je ne sais pas pour la France, mais en Allemagne il y a toute une "industrie" d'avocats qui vivent très bien des oeuvres illégales sur le net ( et ailleurs ).
Et qui attaquent aussi le forum qui publie, le cas échéant.

J'ai trouvé ça sur le net

http://www.legavox.fr/blog/coolover/responsabilite-hebergeurs-administrateurs-site-internet-184.htm

Il y en a qui sont très tatillons sur l'utilisation de leurs photos et/ou écrits et qui deviennent vraiment méchants quand l'usage est fait de mauvaise fois (comme gommer avec Photoshop le nom de l'auteur sur la photo).

Je pense que tout est dans la politesse. Si on reprend les textes de quelqu'un, il suffit de le citer ou de mettre un lien vers son site. Pour les photos, quand on demande, généralement il n'y a pas de problèmes.

Par ex, ceux qui sont membres de l'AFC savent que je traduis pas mal d'articles parus dans CichlidNews. Les auteurs de ces articles sont payés par CichlidNews pour cela. J'ai l'accord de l'éditeur responsable de CN pour reprendre gracieusement les articles parus dans sa revue. J'ai demandé l'accord à pas mal d'auteurs et quand il y en a un nouveau à qui je demande, il est enchanté de voir son article publié dans une autre langue et ne demande en retour que l'envoi de la RFC dans laquelle son article parait. Le tout est de demander ...

Salut Flep,

Citation :

et qui deviennent vraiment méchants

J'en ai vu ( toujours en Allemagne ) qui ont trouvé leurs photos sur des sites commerciaux pour illustrer les poissons à vendre, ou simplement pour embellir leur site.
Je comprends alors que l'on devienne méchant.

Il est dit dans ton lien, qu'il y a peu de procès dans ce domaine.
Il est vrai qu'en Allemagne, on travaille beaucoup avec la "déclaration solennelle d'abstention" payable, et augmenté des frais d'avocats , d'où la spécialisation de certains cabinets sur ce genre d'activitée. Donc, beaucoup de cas n'arrivent pas devant les tribunaux.

La plupart du temps, ce sont uniquement des liens des photos issues du web et non des publications de photos. Et sur le forum, il n'y a pas de caractère commercial. Sinon, on peut se poser la question sur tous les smilies.

Citation :

La plupart du temps, ce sont uniquement des liens des photos issues du web et non des publications de photos.

Ca se peut, je ne veux pas dire le contraire, peut-être même me suis-je trompé sur certaines photo sur le site ici.
C'est sans importance, ça a juste déclenché la question chez moi, par rapport aux forums allemands, où je connais la problématique.
Je ne veux attaquer personne, je ne suis pas avocat, seulement la question m'intéresse.
Juste pour exemple:
Il y a quelques années, sur un forum spécialisé, j'avais posé une question sur mon filtre d'étang. N'ayant pas fait de photo moi-même, je trouvais sur le net , sur la page du constructeur une photo ( publicité ) du filtre. Je l'ai donc mise sur le forum ( pas le lien ) pour illustrer ma question.
La photo a promptement été effacée pour cause de violation des droits d'auteur.

Citation :

Et sur le forum, il n'y a pas de caractère commercial.

Oui, et alors ?
Ce n'est nullement important pour les questions concernant les droits d'auteur.

Citation :

Sinon, on peut se poser la question sur tous les smilies.

En effet, si les smilies ne sont pas mis dans le domaine public ( ce que bon nombre sont quand même) leur utilisation est probablement illégale, peu importe sur un site commercial, un forum ou ta page privée.
Il y a des sociètès qui vendent des collections de smilies, je pense qu'il ne seront pas content de les voir utilisés frauduleusement.
C'est comme si tu vendais des CD/DVD , tu n'aimerais pas non plus qu'on fasse des copies.

Tout ce qui se trouve sur le net n'est pas automatiquement exempt de droits d'auteur.

Un petit texte de Ppoint qui vient bien à propos.

http://burnel.perso.neuf.fr/droits_auteurs.html

L'info la plus importante concernant l'utilisation faites des images dans ce forum serait donc de systématiquement citer les auteurs où la source des images que nous utilisons et ainsi pas trop de soucis, j'ai bon ?

Si l'on ne veut pas avoir de soucis, il faut mettre le lien plutôt que de copier et d'inclure l'image.
Si on n'a pas l'autorisation de l'auteur, peu importe si on met le nom ou pas.

Ceci vaut aussi pour les textes écris.
J'ai vu déjà sur des forums ( pas ici ) des gens qui copiaient des description complètes de poissons p.ex. pour constituer une base de données.

Dans ce contexte, il est bon de savoir aussi, que des moteurs de recherche comme Google classifient les pages.
Et s'il trouve des copies conformes de textes déjà existants, Google dévalue le site.
Si l'on veut donc p.ex. présenter son bac sur plusieurs forums, il est bon de ne pas simplement copier son texte , mais de le remodeler un peu.

jeannot a écrit:

Dans ce contexte, il est bon de savoir aussi, que des moteurs de recherche comme Google classifient les pages.
Et s'il trouve des copies conformes de textes déjà existants, Google dévalue le site.
Si l'on veut donc p.ex. présenter son bac sur plusieurs forums, il est bon de ne pas simplement copier son texte , mais de le remodeler un peu.

elle est pas mal celle là !!!
je m'en branle pas mal de "gogole" et je pense pas être le seul sur internet et sur ce forum !!
dans le sens ou quand je partage sur des forums ,je le fait pas pour voir mes commentaires en haut de page sur un moteur de recherche !!! qui d'ailleurs c'est mêmes moteurs de recherches utilisent aussi des photos et texte qui , en passsant , ne leurs appartiennent pas non plus !

Excuse-moi, mais t'as rien compris du problème.
Peut-être le propriétaire du forum le voit différemment.
Si quelqu'un cherche des info sur l'aquriophilie et ton forum n'apparaît pas dans la liste, comment veut-tu que les gens y arrivent ?
Tu t'en fout de la popularité de ton forum ?
Tu t'en fout que des gens vont plutôt sur un autre forum, parce que ton forum n'est pas dans la liste ?
Comment crois-tu que je suis arrivé sur ce forum ?
Demande un peu combien sont arrivé ici par le résultat d'une recherche.

Il faut voir un peu plus loin que le bout de son nez.

Citation :

qui d'ailleurs c'est mêmes moteurs de recherches utilisent aussi des photos et texte qui , en passsant , ne leurs appartiennent pas non plus

Tu as des exemples, parce que j'en doute fort ?
Tu parles du moteur de recherche, non pas de "street view" ou semblables ?

Citation :

faut bien passer au minimun par un navigateur pour y inscrire l'adresse du site ! non ?

Le rapport avec la racherche ?
Concrètement , j'ai écris Viejita dans Google, et je suis tombé entre autres sur ce site.
S'il avait été plus loin dans la liste, je serais peut-être passé à côté.
Et je crois quil y en a beaucoup qui le font comme ça.

Mais j'ai compris, tu préfères rester entre lorrains, malheureusement, il y en a parfois d'autres qui trouvent le chemin chez vous, et tu préférérais t'en débarasser ?

à tous :

je pense qu'on devrait pouvoir échanger sans se prendre la tête

stef57 a écrit:

à tous :

je pense qu'on devrait pouvoir échanger sans se prendre la tête

oui on devrait pouvoir sans que ce soit verrouillé avant de pouvoir causer
même si on n'est pas d'accord sur le sujet faut laisser s'exprimer les gens et on peut résoudre au fil du temps faut juste laisser le temps de s'exprimer même dans les différents !

c'est la vie ! et heureusement on n'est pas tous d'accord ! la vie serait triste sinon ! on est pas tout blanc tout noir ou tout gris ! bref on a des points de vue différents et heureusement !

juste qu'on puisse les exprimer librement sans censure ! on n'est pas toujours ok avec tous les sujets sur le forum !

liberté d'expression sur un forum tel que la papote notamment