Les amis (es) aquariophiles Lorrains
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 Amende pour vente de coraux

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aruderien
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aruderien

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MessageSujet: Amende pour vente de coraux    Amende pour vente de coraux  Icon_minitimeVen 13 Jan 2012 - 9:42

J'ai lu sur un autre forum que l on risque une amende et de la prison en surcis, pour vente de coraux

il y a une possibilité d éviter tous ça, en faisant un papier avec je sou-signer m.x ,d avoir donner etc...ça sera considérer comme trafique illégale.....

On m'a dit aussi qu'on était censé recevoir un certificat de vente quand on achète des coraux dans le commerce, mais perso j'en ai jamais reçu!
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raz
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MessageSujet: Re: Amende pour vente de coraux    Amende pour vente de coraux  Icon_minitimeVen 13 Jan 2012 - 10:15

hé oui nous somme tous hors la loi. Meme les bourses dans lesquelles nous allns le week end le sont, elles sont tolérés, pour l'instant. Seule les personnes ayant un certificat peuvent vendre normalement mais je penses qu'il y a ici des personnes bien plus renseigné que moi pour en parler
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motarde57
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MessageSujet: Re: Amende pour vente de coraux    Amende pour vente de coraux  Icon_minitimeVen 13 Jan 2012 - 10:30

J'ai trouve ceci :
Le certificat de capacité pour les coraux est variable.
En faite si le corail que tu vend est sauvage ou est une bouture d'un sauvage tu dois avoir un certificat ainsi que le numéros CITES de ce corail.

Si tes boutures sont de la 3ème génération alors il ne sont plus considérer comme sauvage donc plus de numéros CITES, et il me semble que le certificat n'est plus obligatoire à ce moment là... à vérifier car cela reste de la vente.

Source :
http://www.forumaquario.org/t52354-certificat-de-capacite-pour-vpc-de-coraux
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raz
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MessageSujet: Re: Amende pour vente de coraux    Amende pour vente de coraux  Icon_minitimeVen 13 Jan 2012 - 10:38

sauf que il faut pouvoir et justifier tout ca et personne n'est en mesure de la faire. Qui possedes un cites des coraux qu'il achete ? qui connait la descendence de son corail ?
A part pour les benitiers ou en regle general on recoit toujours un cite, je n'en ai que rarement recu pour un corail
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yoan
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MessageSujet: Re: Amende pour vente de coraux    Amende pour vente de coraux  Icon_minitimeVen 13 Jan 2012 - 11:00

si a procanis a nancy il donne un cites coraux ou boutures
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aruderien
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aruderien

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MessageSujet: Re: Amende pour vente de coraux    Amende pour vente de coraux  Icon_minitimeVen 13 Jan 2012 - 11:18

Pareil, j'en ai jamais reçu!!
Donc vu qu'on vend des boutures de X générations, et je pense qu'il y en a plus de 3 a chaque fois, on a rien a craindre?
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shusui
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MessageSujet: Re: Amende pour vente de coraux    Amende pour vente de coraux  Icon_minitimeVen 13 Jan 2012 - 14:32

Légalement, le CITES est obligatoire pour toutes ventes, achats dons de CORAUX DUR et de BÉNITIERS, ne sont pas concernés les coraux mous.

Ce qui veut dire qu'à chaque changements de propriétaires de coraux dur ou de bénitiers, il doit être remis:

- soit une facture avec numéro de CITES original pour un animal d'importation sauvage ou de culture in situ,

-soit dans le cas d'un animal issue d'une bouture ou d'un pied fille etc , c'est à dire de reproduction dans vos bacs, une copie de cette facture avec le même numéro de CITES que la souche d'origine en précisant bien que l'animal est de votre repro. Même dans le cas de repro vieille de 3 ans ou plus le numéro de CITES doit suivre chaque boutures.
Exemple, on achète dans un magasin sérieux un Acropora avec le N° F54215, ensuite on préléve 5 boutures, on les revends en bourse. Et bien on doit donner aux acheteurs un papiers précisant que c'est un animal de reproduction issue d'un pied portant le N° F54215.

Il est strictement interdit d'acheter ou d'accepter un corail dur ou un bénitier sans un numéro de CITES. Vous êtes hors la loi, et commettez un délit.

Je ne citerais même pas les abus existant encore actuellement, ni les ventes sans numéro.

De toutes manières les possesseurs ne sont pas au courant ou pire sont de mauvaise fois. Malheureusement la direction vétérinaire n'est pas encore formés à reconnaitre les espèces,car il ne contrôle que les cahiers trafiqués des professionnels, sans rien y comprendre, il contrôle des quantités mais pas la nature des espèces.

En ce qui concerne les bourses, il suffit d'avoir un possesseur du certif, afin d'autoriser la vente pour l'ensemble.
Attention, chaque département à une interprétation du texte de loi d'origine, une valeur commune quand même. Il n'est pas obligatoire pour un particulier ne pratiquant pas l'élevage dans un but lucratif d'être détenteur du certificat de capacités. En revanche, théoriquement, les "pros" des bourses du week-end qui font quasi toutes les bourses dans l'année devraient le posséder, que ce soit leur propre production ou "leur production importée de chez mon pote le grossiste" ( oups j'ai lâché un pavé dans la marre). Il existe donc une nuance entre l'amateur et ces quelques bacs et la personne possédant un centre d'élevage à fort rendement.

Mais il ne faudra pas s’étonner, le jour ou, on ne retrouvera à la vente que des espèces issue d'une liste imposé par les pouvoirs public. A force d'abus et de je "menfoutisme", genre c'est pas moi c'est l'autre, on ne pourra qu'acheter des guppys vérolés et des " Némo" atrophiés.

C'est une raison pour laquelle il faut se montrer sérieux dans nos acquisitions, être responsable, si nous désirons continuer à jouir de notre passion. Particuliers, amateurs éclairés, et les professionnels , rares sont ceux qui savent être franc et compétant.

A bon entendeur... c'est vrai qu'une petite discussion sur ce sujet est intéressante...
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Imrick
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MessageSujet: Re: Amende pour vente de coraux    Amende pour vente de coraux  Icon_minitimeVen 13 Jan 2012 - 14:49

De tous mes coraux jamais rien eu! Et quand je le demandais on me repondait que c'etait nécéssaire que pour le vendeur pas pour l'acheteur! Bref ils les avaient pas quoi!
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MessageSujet: Re: Amende pour vente de coraux    Amende pour vente de coraux  Icon_minitimeVen 13 Jan 2012 - 15:13

generalement les magasin les gardes pour bouturer eux meme leur coraux comme chez fred au nation
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Imrick
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MessageSujet: Re: Amende pour vente de coraux    Amende pour vente de coraux  Icon_minitimeVen 13 Jan 2012 - 15:16

Ok mais ils peuvent quand meme juste donner une copie! non?
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MessageSujet: Re: Amende pour vente de coraux    Amende pour vente de coraux  Icon_minitimeVen 13 Jan 2012 - 15:26

aucune idée faut demander au animalerie mais tu doit pouvoir le demander pour l avoir je pense
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shusui
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MessageSujet: Re: Amende pour vente de coraux    Amende pour vente de coraux  Icon_minitimeVen 13 Jan 2012 - 15:33

Ils doivent donner le numéro de CITES impérativement, même pour les boutures.


Qu’est ce qui prouvent qu'il s'agit bien d'une bouture ou d'un animal importé au regard de la loi.

Si un acheteur, ou pire une association de protection destruction des animaux porte plainte, pour x ou y raison, le magasin n'ayant pas délivré le CITES
, aura d'abord des avertissements ensuite sera régulièrement contrôlé puis si aucune preuve n'est apporté, une jolie amende en plus d'un jugement pour délit. Cela laisse réfléchir.
Il est vrai , qu'il y a un véritable laxisme à ce jour, mais demain cela peut changer.

Même si Fred des nations est de bonne foi, rien ne prouvera l'origine de ces coraux sans ce numéro. La loi considérera simplement qu'il y a un trafic d'animaux protégés par la convention de Washington.
Pour protéger votre magasin favoris demandés lui une facture avec une mention manuscrite, élevage local issue du pied mère n° X. Cela prend 2 minutes et aux yeux de la loi vous êtes parfait.
De même si vous venez revendre à votre magasin vos coraux donné lui un simple papier, avec je soussigné sur l'honneur céder cette bouture issue du pied mère n° Z en précisant la génération si besoin.
C'est pas dur et en plus vous êtes honnêtes et participer au non prélèvement en milieu naturel avec vos repro.
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MessageSujet: Re: Amende pour vente de coraux    Amende pour vente de coraux  Icon_minitimeVen 13 Jan 2012 - 15:35

bien dit

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Imrick
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MessageSujet: Re: Amende pour vente de coraux    Amende pour vente de coraux  Icon_minitimeVen 13 Jan 2012 - 15:58

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MessageSujet: Re: Amende pour vente de coraux    Amende pour vente de coraux  Icon_minitime

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